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   BASES DE DONNEES

puce Bibliographie 3 500 références Opida/Apiservices
puce Budget des aides apicoles de l'Union Européenne 1999
puce Cartes postales anciennes
puce Célébrités apicoles les pères de l'Apiculture
puce Centres de recherches à travers le monde
puce Centres de formation apicole à travers le monde
puce Dessins d'enfants à travers le monde
puce Directions des Services Vétérinaires de France 100 adresses
puce Etiquettes anciennes de pots de miel
puce Europe Recensement - 1992 - 1996
puce Façades de ruches peintes Slovénie
puce Fournisseurs de matériel apicole
puce France par régions
puce Galerie d'images apicoles
puce Groupe permanent de l'apiculture à l'Union Européenne
puce Hydromels recettes
puce Informations par pays nombre apiculteurs, ruches, productions, adresses, etc.
puce Journaux apicoles à travers le monde
puce Laboratoires d'analyses français conventionnés avec l'’ONIFLHOR
puce Laboratoires Vétérinaires Départementaux de France
puce Liste des adresses utiles en Europe
puce Liste des plus gros importateurs, courtiers et utilisateurs de cire
puce Liste des plus gros importateurs, courtiers et conditionneurs de miel dans le monde
puce Liste des présidents de Groupements de Défense Sanitaire Apicoles en France
puce Maisons d'édition et de distribution
puce Manifestations apicoles à travers le monde
puce Marchés internationaux miel
puce Musées apicoles à travers le monde
puce Numismatique pièces et médailles
puce Pain d'épices recettes
puce Pesticides liste des produits et degrès de toxicité pour les abeilles (en anglais)
puce Philatélie timbres et enveloppes premier jour
puce Poèmes La Fontaine, Victor Hugo, etc...
puce Pots de miel catalogue interactif
puce Recettes de cuisine
puce Résultats du Concours Général Agricole de Paris Produits Apicoles
puce Ruches anciennes
puce Ruchettes ornementales

L E G I S L A T I O N

puce La nouvelle réglementation concernant le miel France
puce Règlement Européen n°546/2004 de la Commission du 24 mars 2004 Acide oxalique (fichier PDF 84 Ko)
puce Arrêté du 30 octobre 2003 relatif aux aides accordées aux titulaires de contrats d'agriculture durable France ( Zip 13 Ko)
puce Décret n° 2003-587 du 30 juin 2003 pris pour l’application de l’article L.214-1 du code de la consommation en ce qui concerne le miel.
puce Arrêté du 14 avril 2003 suspendant l'introduction en France d'abeilles, de ruches, de lots de reines avec ou sans accompagnatrices et de matériel apicole originaires de pays tiers
puce Directive Miel 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001
puce Particularités de la surveillance des résidus dans le miel Commission Européenne
puce Arrêté du 15 février 1999 portant homologation de l'avenant no 1 au cahier des charges concernant le mode de production biologique du miel
puce Arrêté du 31 mars 1999 portant agrément et suspension d'agrément d'un organisme certificateur
puce Arrêté du 1er juin 1999 relatif à l'homologation du règlement technique de l'appellation d'origine « Miel de Corse - Mele di Corsica »
puce Arrêté du 4 juin 1999 portant homologation de cahiers des charges de certification de conformité et agrément d'un organisme certificateur
puce Arrêté du 22 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine
puce Décret du 23 septembre 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »
puce Arrêté du 16 novembre 1999 relatif à la publicité, à l'égard du consommateur, des prix de vente à l'unité de mesure de certains produits préemballés
puce Cahier des charges concernant le mode de production biologique du miel France
puce Codex Alimentarius Normes Miel de la F.A.O. et de l' O.M.S.
puce Communauté européenne Directive du Conseil relative à l’harmonisation des législations des Etats membres concernant le miel (74/409/CEE)
puce France Décret Miel n° 76-717 du 22 juillet 1976
puce Produits phytosanitaires Mise sur le marché - Extraits de la Directive 97/57 CE du Conseil C.E. du 22-09-97
puce Éléments de réglementation pour l’emploi des médicaments en apiculture Pr Louis Pinault

Pour aller plus loin  LegiFrance


E U R O P E

puce Importations d'apidés en provenance de certains pays tiers Commission - 11/12/2003
puce Proposition modifiée de Directive Miel C.E.
puce Procès Verbal du  04/05/99, basé sur le document C4-0403/96 - Edition provisoire : Proposition de directive du Conseil relative au miel (COM(95)0722 - C4-0403/96 - 96/0114(CNS))
puce Procès Verbal du  04/05/99, basé sur le document A4-0401/97 - Edition provisoire : Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de directive du Conseil relative au miel (COM(95)0722 - C4-0403/96 - 96/0114(CNS))(Procédure de consultation)
puce Procès Verbal du  14/01/98, basé sur le document C4-0403/96 - Edition définitive : Proposition de directive du Conseil relative au miel (COM(95)0722 - C4-0403/96 - 96/0114(CNS))
puce Règlement (CE) N° 1804/1999 du Conseil du 19 juillet 1999 modifiant, pour y inclure les productions animales, le règlement (CEE) n o 2092/91 concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires. (fichier PDF 145 Ko 28 pages)
puce Standard miel biologique

Pour aller plus loin EuroLex


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Réalisation : Gilles RATIA
Mise à jour : 28/09/09
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